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Préambule
Depuis plus de deux décennies, les cultures traditionnelles
africaines se trouvent être en voie de disparition, surtout
dans les pays en développement en particulier au Togo.
A cet effet, nous visons à répondre dune façon
global et durable aux problèmes des collectivités rurales
et urbaines, mais sefforçons aussi de prendre en compte
les aspirations de la société civile et des mouvements
de jeunesse.
Ainsi un groupe de volontaires et bénévoles togolais,
ont décidé la création dune association
apolitique et à but non lucratif conformément à
la loi N°40-484 du 1er Juillet 1901 dont la teneur des statuts
suit.
TITRE I : DÉNOMINATION - SIÈGE - DURÉE
Article 1 : Il est crée entre les adhérents aux
présents statuts et ceux qui viendront y adhérer une
association apolitique et à but non lucratif, dénommée
« Jeunesse en Marche pour le Développement » (JEMDE).
Article 2 : Le siège de lassociation est fixé
à Lomé au quartier Kpéhénou 46 Bld Félix
H. Boigny, BP : 52 Lomé -Togo.
Il peut être transféré en tout lieu sur décision
de lAssemblée Générale.
Article 3 : Lassociation est créée pour
une durée indéterminée.
TITRE II : BUT - OBJECTIFS - MOYEN D'ACTION
Article 4 : Lassociation a pour but de promouvoir une
société de justice, de paix et de solidarité
humaine daméliorer les cultures traditionnelles africaines
et les conditions socio-économiques des populations.
Article 5 : JEMDE a pour objectifs de :
- Revaloriser les danses et traditions africaines
- Lever le voile sur les vraies richesses que renferment nos us et
coutumes
- Valoriser le travail manuel
- Lutter contre lanalphabétisme et les IST-SIDA
- Protéger lenvironnement
- Améliorer la production agricole
- uvrer pour la formation professionnelle des jeunes
- Promouvoir le volontariat et le tourisme
- Assister les déshérités
- Favoriser les contacts humains par lorganisation des regroupements
comme base de paix.
Article 6 : En vue datteindre ses objectifs, lassociation
attend entre autres moyens de :
- Sensibiliser les populations
- Organiser des séminaires, des conférences, des colloques,
des tables-rondes, des camps chantiers
- Produire, diffuser et analyser linformation susceptible dintéresser
la jeunesse
- Coordonner des actions sociales relatives aux préoccupations
communes des populations
- Susciter des dons utiles
- Créer des centres de formations artisanales
- Rédiger les rapports et mémoires
- Recourir aux médias
- Collaborer avec les pouvoirs publics, les ONG et association tant
nationales quinternationales
- Organiser des activités culturelles
TITRE III MEMBRES MODE DADHESION QUALITE DE
MEMBRE
Article 7 : Lassociation est composée des membres
:
- Fondateurs
- Actifs
- Sympathisants
- DHonneur
>> Est membre fondateur, toute personne physique ou morale ayant
pris par à lAssemblée Générale constitutive
et dont le nom figure au procès verbal.
>> Est membre actif, toute personne physique ou morale disposée
à :
- participer pleinement aux activités de lassociation,
- défendre les intérêts de lassociation,
- participer aux instances,
- sacquitter régulièrement de ses cotisations,
- se conformer de façon générale aux dispositions
des présents statuts et du règlement intérieur
>> Est membre sympathisant, toute personne physique ou morale
qui sans être membre de lassociation, sengage à
lui apporter son soutien financier, matériel, rural et / ou
technique dans la réalisation de ses objectifs.
La qualité de membre dhonneur est décernée
par lAssemblée Générale, sur proposition
du Bureau Exécutif à toute personne qui sest distinguée
soit par ses services rendus ou soit par toute action exceptionnelle
en faveur des buts par lassociation.
Article 8 : Ladhésion
à JEMDE est libre et volontaire à toute personne qui
adresse une demande dadhésion au Bureau Exécutif
après avis favorable, le postulant sera invité à
:
- Verser son droit dadhésion
- Se faire enregistrer au registre de lassociation.
Article 9 : La qualité de membre se perd par :
- Démission
- Exclusion
- Décès - Tout membre désirant se retirer de
lassociation, doit saisir le Bureau Exécutif par tous
moyens - Pour tout motif jugé grave, tout membre peut être
exclu en Assemblée Générale sur proposition du
Bureau Exécutif.
Toutefois, lintéressé sera invité par lettre
au préalable à répondre des charges retenues
contre lui.
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TITRE
IV : ORGANISATION - FONCTIONNEMENT
Article 10 : Les organes de l'association sont :
- Le Conseil d'Administration
- L'Assemblée Générale
- Le Bureau Exécutif
- Le Commissariat aux comptes
- Les Commissions spécialisées.
Article 11 : Le Conseil d'Administration est l'instance suprême
de l'association. Il est composé de tous les membres fondateurs.
Il se réunit une fois l'air en session ordinaire. Il peut se
réunir dans les mêmes conditions ou à la demande
du 1/3 au moins des membres en session extraordinaire.
Elle compétente pour :
- Définir les grandes orientations de l'association,
- Elire les membres du bureau exécutif,
- Entendre et se prononcer sur les rapports d'activités et
financier du Bureau exécutif,
- Nommer un commissaire aux comptes,
- Exclure tout membre pour faute grave,
- Voter le budget et approuver le programme d'activités du
Bureau Exécutif,
- Modifier les statuts et règlement intérieur
- Adopter les statuts et le règlement intérieur
- Dissoudre l'association.
Article 12 : Le conseil d'administration arrête le programme
d'activités de l'année suite aux propositions de l'Assemblée
Générale qui réunit tous les membres.
Il veille à son exécution par le Bureau Exécutif.
Il statue sur toute question relative à la vie de l'association
et qui excède les compétences du Bureau Exécutif
Article 13 : Le Bureau Exécutif est composé de membres
fondateurs et de trois membres élus par et parmi les membres
adhérents pour un mandat de quatre ans renouvelables.
Il comprend :
- Le Président
- Le vice président
- Le Secrétaire général
- Le secrétaire Général Adjoint
- Le Trésorier Général
- Deux conseillers
LE PRESIDENT est le premier responsable de l'association. A
ce titre, il la représente dans tous les actes de la vie. Il
veille à l'application des décisions prises en Assemblée
Générale. Il convoque et préside les sessions
de l'Assemblée Générale ainsi que les réunions
du bureau. Il ordonne les dépenses et signe avec le trésorier
les documents financiers.
En cas d'absence, son intérim est assuré par le vice
Président.
LE SECRETAIRE GENERAL est le dépositaire des archives
de l'association. Il s'occupe également de la correspondance.
Il dresse les avis et élabore les procès verbaux des
différentes réunions. A la fin du mandat du bureau,
il présente un rapport d'activités En cas d'absence
son intérim est assuré par son adjoint.
LE TRESORIER GENERAL est chargé de la collecte des fonds
de l'association dont il assure la gestion sous la supervision du
président. Il décaisse sous ordre du président
avec qu'il signe conjointement les documents financiers de l'association.
En cas d'absence, son intérim est assuré par son adjoint
LES CONSEILLERS assistent le Bureau Exécutif dans ses
prises de décisions, de par leurs expériences.
Article 14 : Il est crée des commissions spécialisées
dans les domaines suivants : - Commission culture, art, traditions
et loisirs
- Commission assistance sociale
- Commission construction et aménagement ruraux
- Commission volontariat, tourisme et relation extérieure Chacune
des commissions est dirigée par un responsable qui peut prendre
part aux réunions sans voix délibérative.
Le Bureau Exécutive veille à leur bon fonctionnement.
Article 15 : L'assemblée générale élit
pour un mandat d'un an renouvelable une fois, un commissaire aux comptes
chargé de vérifier la sincérité et la
régularité des écritures comptables de contrôler
les portefeuilles, les caisses ainsi que les bilans.
Il opère à toute époque de l'année et
le trésorier général est tenu de mettre à
sa disposition toutes pièces nécessaires à son
travail.
TITRE V : DISPOSITIONS FINANCIERES
Article 16 : Les ressources de l'association proviennent de :
- Droits d'adhésion
- Cotisations
- Dons, Legs et subventions
- Revenus de ses activités.
Article 17 : Le Président, le Secrétaire Général
et le Trésorier Général dûment mandatés
ouvrent au nom de l'association, un compte bancaire dans une institution
financière de la place. Leurs signatures conjointes sont nécessaires
pour toute opération de retrait sur ce compte.
Article 18 : Pour les dépenses courantes, le trésorier
général tient un fonds de caisse dont le taux minimum
sera déterminé par le Conseil d'Administration.
Article 19 : Les ressources de l'association sont destinées
à la réalisation de ses objectifs.
TITRE VI : DISPOSITIONS FINALES
Article 20 : Toutes dispositions non prévues par les
présents statuts sont régies par le règlement
intérieur. Il déterminera autant que de besoins les
détails d'exécution des présents statuts.
Article 21 : Les dispositions des présents statuts ne peuvent
être modifiées qu'en Assemblée Générale
à la majorité des 2/3 des membres présents.
Article 22 : L'association ne peut être dissoute qu'en Assemblée
Générale extraordinaire spécialement convoquée
à cet effet en vertu d'une décision à la majorité
des ¾ des voix délibératives du Conseil d'Administration.
En cas de dissolution, les biens restants après règlement
du passif seront dévolus à une uvre de bienfaisance
sur décision du Conseil d'Administration.
Article 23 : Les présents statuts entrent en vigueur
pour compter de la date de leur adoption.
Fait à Lomé, le 14 Juin 2003
L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE
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